Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1186 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

1038 questions

  1. Question n° 00280 posée par M. Pascal Allizard

    Impact de la crise énergétique sur les finances des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00420 posée par Mme Brigitte Devésa

    Difficultés des communes face à l'augmentation des prix de l'énergie

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00492 posée par M. Pierre Charon

    Conclusion du rapport de la Cour des comptes sur le chèque énergie

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00560 posée par M. Pierre Charon

    Éclairage et transition énergétique

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00579 posée par M. François Calvet

    Effets de la hausse des prix des énergies sur les collectivités

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00659 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Coûts de l'énergie pour les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00668 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Aides et intervention de l'État face à la hausse des prix de l'énergie à destination des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 27293 posée par M. Emmanuel Capus

    Guerre en Ukraine et conséquences sur les collectivités locales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 2122S posée par M. François Bonhomme

    Conséquences de la hausse des prix de l'énergie pour les collectivités

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 2126S posée par Mme Corinne Féret

    Conséquences de l'inflation sur le financement des projets locaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible