Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 09961 posée par M. Jean-François Longeot

    Garanties pour les territoires et ménages isolés de la ruralité invisible

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22311 posée par M. Jean-François Longeot

    Instruction des dossiers MaPrimeRenov

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19542 posée par M. Jean-François Longeot

    Arrêt brutal du programme de rénovation énergétique d'action logement service

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07356 posée par M. Jean-François Longeot

    Achat d'un véhicule électrique et avantages fiscaux

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18720 posée par M. Jean-François Longeot

    Publication de l'enquête nationale d'éclairage public pour 2014

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible