Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

Question n° 0233G posée par M. Louis Souvet

Surtaxation des moteurs à turbo-compression

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

08/06/1984
Pertinence
Question n° 0009G posée par M. Charles Descours

Arrêt du surgénérateur Superphénix

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

27/06/1997
Pertinence
Question n° 0382G posée par Mme Anne Heinis

Prix du pétrole et politique énergétique

Réponse du ministère : Économie

06/10/2000
Pertinence
Question n° 0511G posée par M. Jean Boyer

Rapport de l'inspection générale des finances sur l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

01/06/2001
Pertinence
Question n° 0363G posée par M. Gérard Cornu

Prix du pétrole et incidence sur la politique énergétique de la France

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

15/10/2004
Pertinence
Question n° 0493G posée par Mme Hélène Luc

Transports combinés

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

15/04/2005
Pertinence
Question n° 0737G posée par Mme Nicole Bricq

Fiscalité écologique

Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

10/11/2006
Pertinence
Question n° 0075G posée par M. Aymeri de Montesquiou

Retraitement des huiles

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

25/01/2008
Pertinence
Question n° 0101G posée par M. Guy Fischer

Politique économique et budgétaire de la France

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

04/04/2008
Pertinence
Question n° 0142G posée par M. Gérard Le Cam

Le pétrole

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

13/06/2008
Pertinence