Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 20075 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Travaux d'isolation dans les copropriétés

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17238 posée par M. Edouard Le Jeune

    Relance de l'industrie du bâtiment

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12446 posée par M. Michel Giraud

    Economies d'énergie dans le secteur du bâtiment: mise en oeuvre

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Forte

  4. Question n° 12090 posée par M. Michel Giraud

    Economies d'énergie: avenir des entreprises

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Forte

  5. Question n° 10755 posée par M. Jean Cauchon

    Chauffage des logements (étude)

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10361 posée par M. Christian Poncelet

    Prime à l'amélioration de l'habitat pour les économies d'énergie

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Forte

  7. Question n° 09114 posée par M. Roland Courteau

    Aude: montant des crédits du fonds spécial grands travaux

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08543 posée par M. Emile Didier

    Réhabilitation du patrimoine HLM

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 08544 posée par M. Emile Didier

    Fonds spécial de grands travaux: demandes de subventions

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08383 posée par M. Roland du Luart

    Réhabilitation de l'habitat ancien: devenir

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Faible