Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

45 questions

  1. Question n° 07632 posée par M. Jean Mercier

    Economies d'énergie: déductions fiscales

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06895 posée par M. René Chazelle

    Collectivités locales: économie d'énergie

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05557 posée par M. Auguste Chupin

    Agence pour les économies d'énergie: montant des primes à l'investissement

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 05558 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Appareils permettant les économies d'énergie: primes pour "premières utilisations"

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05559 posée par M. Raymond Bouvier

    Expériences en matière d'économies d'énergie: documentation

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05560 posée par M. Louis Jung

    Economies d'énergie: utilisation de matériel français

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05407 posée par M. Jean Cluzel

    Informations sur les aides accordées en matière d'économies d'énergie

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Forte

  8. Question n° 05318 posée par M. Louis Caiveau

    PME: économies d'énergie

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Forte

  9. Question n° 05301 posée par M. Paul Seramy

    Agence pour les économies d'énergie: diminution des crédits

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Forte

  10. Question n° 05183 posée par M. Francis Palmero

    Agence pour les économies d'énergie: situation financière

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Forte