Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

45 questions

Question n° 25161 posée par M. Albert Voilquin

Suppression de l'horaire d'été

Réponse du ministère : Énergie

25/07/1985
Pertinence
Question n° 22900 posée par M. Roger Husson

Agence française pour la maîtrise de l'énergie: perspectives d'avenir

Réponse du ministère : Énergie

04/04/1985
Pertinence
Question n° 20103 posée par M. Lucien Neuwirth

Requête des négociants en combustible

Réponse du ministère : Énergie

01/11/1984
Pertinence
Question n° 20026 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Economies d'énergie dans les services publics: bilan

Réponse du ministère : Énergie

25/10/1984
Pertinence
Question n° 19902 posée par M. Jacques Valade

Négociants en combustibles: état du projet de campagne de communication "Grand public"

Réponse du ministère : Énergie

18/10/1984
Pertinence
Question n° 19738 posée par M. Michel Durafour

Chauffage au fuel: information des nouvelles techniques

Réponse du ministère : Énergie

11/10/1984
Pertinence
Question n° 19806 posée par M. Jean Colin

Economies d'énergie: campagne d'information

Réponse du ministère : Énergie

11/10/1984
Pertinence
Question n° 17572 posée par M. Jacques Machet

Marne: bilan des actions menées pour la maîtrise de l'énergie

Réponse du ministère : Énergie

24/05/1984
Pertinence
Question n° 17575 posée par M. Jacques Machet

Politique de maîtrise de l'énergie

Réponse du ministère : Énergie

24/05/1984
Pertinence
Question n° 16609 posée par M. Rémi Herment

Aides financières à la maîtrise de l'énergie: situation des hôpitaux privés

Réponse du ministère : Énergie

12/04/1984
Pertinence