Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

45 questions

Question n° 00143 posée par M. Philippe Machefer

Chauffage solaire: déduction fiscale

Réponse du ministère : Énergie

20/06/1981
Pertinence
Question n° 00242 posée par M. Pierre Vallon

Economies d'énergie: développement

Réponse du ministère : Énergie

20/06/1981
Pertinence
Question n° 01020 posée par M. Jacques Genton

Agence pour les économies d'énergie: développement du crédit-bail

Réponse du ministère : Énergie

22/07/1981
Pertinence
Question n° 0057A posée par Mme Cécile Goldet

Politique d'économie d'énergie

Réponse du ministère : Énergie

24/09/1981
Pertinence
Question n° 02229 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Indépendance énergétique: coût

Réponse du ministère : Énergie

14/10/1981
Pertinence
Question n° 02284 posée par M. Philippe Machefer

Chauffage solaire: déduction fiscale

Réponse du ministère : Énergie

16/10/1981
Pertinence
Question n° 02439 posée par M. Franck Sérusclat

Economie d'énergie: utilisation de l'économiseur d'essence anti-pollution ES 22

Réponse du ministère : Énergie

24/10/1981
Pertinence
Question n° 02456 posée par M. Henri Caillavet

Economies d'énergie: récupération des huiles usagées

Réponse du ministère : Énergie

24/10/1981
Pertinence
Question n° 02903 posée par M. Paul Seramy

Economies d'énergie: aide financière

Réponse du ministère : Énergie

19/11/1981
Pertinence
Question n° 03212 posée par M. Pierre Salvi

Economies d'énergie: matériels nouveaux

Réponse du ministère : Énergie

04/12/1981
Pertinence