Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 20026 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Economies d'énergie dans les services publics: bilan

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 14751 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Economies d'énergie dans l'habitat: montant des aides de l'Etat pour 1984

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Forte

  3. Question n° 10760 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Prêts conventionnés pour les économies d'énergie

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 09762 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Consommation de produits pétroliers: économies réalisées

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08794 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Locaux administratifs: appareils de réglage du chauffage

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03816 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Transformation de mode de chauffage: subvention

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 02229 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Indépendance énergétique: coût

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Moyenne