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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 0528S posée par M. Alain Dufaut

   Dépenses engagées par la Banque publique d'investissement

   Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

   18/07/2013

   Pertinence

2. Question n° 1346S posée par Mme Michelle Gréaume

   Avenir du groupe Vallourec

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   05/11/2020

   Pertinence

3. Question n° 0749S posée par Mme Michelle Gréaume

   Avenir de l'entreprise Valdunes

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   15/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 0776S posée par M. Jean-Claude Leroy

   Situation de la papeterie Arjowiggins de Wizernes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   15/05/2014

   Pertinence

5. Question n° 1215S posée par M. Dominique Watrin

   Menaces sur l'industrie papetière

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   30/07/2015

   Pertinence

6. Question n° 0419S posée par M. Jean-Luc Fichet

   Innovation, éco-matériaux et filière ouate de cellulose

   Réponse du Ministère chargé du développement

   04/04/2013

   Pertinence

7. Question n° 1039S posée par M. Thierry Foucaud

   Avenir de l'industrie papetière

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

   19/02/2015

   Pertinence

8. Question n° 0637S posée par M. Joël Guerriau

   Carnet de commande des chantiers de Saint-Nazaire

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   21/11/2013

   Pertinence

9. Question n° 0425S posée par M. André Reichardt

   Hausse du chômage en Alsace

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   11/04/2013

   Pertinence

10. Question n° 1312S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Contrats de volontariat en petites et moyennes entreprises

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    19/11/2015

    Pertinence