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5 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 0567G posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe
Arras, sécurité des établissements scolaires, des agents et des élèves
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0569G posée par M. Jean-François Rapin
Attentat d'Arras
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 0562G posée par Mme Colombe Brossel
Rentrée scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 09509 posée par Mme Catherine Dumas
Impact du décret n° 2023-858 du 6 septembre 2023 relatif à la fixation des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage dans le secteur de la bijouterie joaillerie
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 08711 posée par M. Yves Bouloux
Pérennisation du fonds de soutien aux activités périscolaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence