Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
18 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
-
Question n° 1274S posée par Mme Céline Brulin
Situation de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes « Les Escales » au Havre
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 11019 posée par Mme Samantha Cazebonne
Préparation à la fin des spectacles avec animaux dans les cirques
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 09182 posée par Mme Samantha Cazebonne
Mise en place des enquêtes harcèlement au sein de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 09183 posée par Mme Samantha Cazebonne
Formation des personnels dans l'enseignement français à l'étranger concernant le harcèlement
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 09105 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Distribution du questionnaire sur le harcèlement scolaire dans les établissements du réseau de l'agence de l'enseignement français à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 12442 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Bilan du label "établissement français à l'étranger en démarche de développement durable"
En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 11859 posée par M. Michel Laugier
Différences de traitement entre hôpitaux publics et privés
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 11600 posée par M. Didier Mandelli
Risque de faillite des structures d'accompagnement des personnes âgées
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 09315 posée par M. Philippe Tabarot
Accompagnement de l'Établissement français du sang
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 0872S posée par M. Didier Mandelli
Conditions de prise en charge des personnes âgées
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence