Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 08632 posée par M. Stéphane Demilly

Système de bourses pour les étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/10/2023
Pertinence
Question n° 08725 posée par M. Michel Canévet

Parcoursup et orientation secteur sanitaire et social

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

19/10/2023
Pertinence
Question n° 09520 posée par M. Hervé Maurey

Valorisation de l'investissement dans l'enseignement supérieur de certains personnels

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/12/2023
Pertinence
Question n° 10369 posée par M. Hervé Maurey

Valorisation de l'investissement dans l'enseignement supérieur de certains personnels

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/02/2024
Pertinence
Question n° 0810G posée par M. Jean Hingray

Antisémitisme dans l'enseignement supérieur

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/03/2024
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09998 posée par M. Michel Canévet

Précarité étudiante

En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

08/02/2024
Pertinence
Question n° 10965 posée par M. Laurent Lafon

Conditions de recrutement et d'emploi de vacataires retraités pour l'enseignement supérieur

En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/03/2024
Pertinence
Question n° 12272 posée par Mme Christine Herzog

Accès à la profession de médecin en France

En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/06/2024
Pertinence
Question n° 12333 posée par M. Alain Duffourg

Avenir des structures départementales de formation des enseignants

En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/06/2024
Pertinence