Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 07840 posée par M. Alain Duffourg

    Fusion des fonctions des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0567G posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Arras, sécurité des établissements scolaires, des agents et des élèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0568G posée par Mme Monique de Marco

    Attentat d'Arras

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0570G posée par Mme Nadège Havet

    Unité derrière nos valeurs communes après l'attentat d'Arras

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08882 posée par M. Édouard Courtial

    Dérives lors des séances d'éducation à la sexualité

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 08542 posée par M. Hervé Maurey

    Accompagnant à la réussite éducative

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne