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Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 108 trouvées
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Question n° 08393 posée par M. Bruno Belin
Réduction des trains entre Poitiers et Paris
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 08394 posée par M. Bruno Belin
Tests pour les conducteurs de la fonction publique
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
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Question n° 0828S posée par M. Rachid Temal
Lutte contre les nuisances aériennes liées à l'exploitation de la plateforme aéroportuaire de Roissy-Charles de Gaulle
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville
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Question n° 08582 posée par Mme Christine Herzog
Normes applicables aux dos d'ânes et ralentisseurs de vitesse en agglomération
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 0847S posée par M. Fabien Gay
Situation dégradée de l'offre de transport public en Seine-Saint-Denis
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 172 trouvées
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Question n° 08903 posée par M. François Bonhomme
Délai de traitement et d'obtention des certificats d'immatriculation de véhicules
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
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Question n° 08955 posée par M. Aymeric Durox
Demande de réouverture de la ligne de chemin de fer La Ferté-Gaucher-Coulommiers
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 08966 posée par Mme Annick Billon
Pénurie de conducteurs de cars scolaires
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 09039 posée par Mme Marianne Margaté
Ligne ferroviaire entre Coulommiers et La Ferté-Gaucher
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 09040 posée par M. Guillaume Chevrollier
Délais de délivrance des permis des chauffeurs d'autocars
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports