Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
45 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 32 trouvées
-
Question n° 1311S posée par M. Gilbert Favreau
Règlementation liée aux travaux d'ordre non électrique réalisés aux abords des ouvrages électriques aériens
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 0887G posée par Mme Pascale Gruny
Accords entre syndicats et directions dans le secteur des transports
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0868G posée par M. Loïc Hervé
Indemnisation chômage des travailleurs frontaliers
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 1208S posée par M. Jean-Claude Tissot
Situation des salariés de la grande distribution
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 10900 posée par Mme Muriel Jourda
Financement des nouveaux droits des établissements ou services d'aide par le travail
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
-
Question n° 12276 posée par M. Hervé Maurey
Action de la France au sein du Conseil de l'Union européenne en matière de fourniture d'une information centralisée aux retraités ayant travaillé dans plusieurs pays européens sur leurs droits à la retraite
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 12031 posée par Mme Pascale Gruny
Avenir du métier de moniteur d'atelier
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 11846 posée par M. Cyril Pellevat
Impacts délétères de la revalorisation de 2022 du point d'indice pour les professions hospitalières sur le métier de préparateur en pharmacie hospitalière
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 10846 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Situation de l'entreprise Forvia
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 10615 posée par M. Jean-Noël Guérini
Participation forfaitaire au compte personnel de formation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence