Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 1302S posée par M. Frédéric Buval
Situation à Haïti
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 1293S posée par M. Pascal Savoldelli
Accueil des enfants palestiniens blessés
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 1205S posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Baisse de l'indice de parité du pouvoir d'achat dans plusieurs circonscriptions consulaires en 2024
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 1209S posée par Mme Raymonde Poncet Monge
Accueil d'enfants palestiniens blessés en provenance de Gaza
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 1074S posée par M. Guy Benarroche
Accord entre la France et la Tunisie
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 1348S posée par M. Yan Chantrel
Dématérialisation des démarches administratives des Français établis hors de France
En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 0950S posée par Mme Raymonde Poncet Monge
Rapatriement en France de personnes blessées dans la bande de Gaza
En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence