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33 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 1269S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Interdiction d'atterrissage et de dépose des aéronefs à des fins de loisirs en zone de montagne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 0872G posée par M. Jean-Michel Arnaud
Compétence « eau et assainissement »
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0771G posée par M. Jean-Michel Arnaud
Quel tourisme de montagne demain ?
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation
Pertinence
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Question n° 1009S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Projet de prolongement du téléphérique de La Grave - La Meije
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0674G posée par M. Jean-Michel Arnaud
Dégradations climatiques : intempéries calamiteuses dans les Hautes-Alpes
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 0006S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Occupation illicite des terrains agricoles par les gens du voyage
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 00062 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Revalorisation salariale des travailleurs d'établissements et services d'aide par le travail
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 12128 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Cahier des charges des éco-organismes de la filière à responsabilité élargie du producteur des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 12132 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Mise en concurrence des titres d'occupation du domaine privé des personnes publiques
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 11590 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Nécessité d'uniformisation de la réglementation des séjours collectifs de mineurs
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence