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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 0796S posée par M. Sebastien Pla

    Demande de soutien de l'État pour le projet de modernisation de l'abattoir de Quillan

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible


Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 07945 posée par M. Sebastien Pla

    Plan national de vigilance contre le mildiou et déploiement rapide du mécanisme assurantiel au bénéfice des exploitants agricoles touchés

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08319 posée par M. Sebastien Pla

    Demande de mesures de soutien urgentes pour les vignerons coopérateurs dans un contexte économique et climatique incertain

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08694 posée par M. Sebastien Pla

    Patrimoine alimentaire, ressource pour l'action et le développement des territoires

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10038 posée par M. Sebastien Pla

    Conséquences de la réforme de la prime d'activité pour les agriculteurs

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10432 posée par M. Sebastien Pla

    Demande de rapport d'activité sur les actions engagées sur le plan européen face à la crise viticole

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

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