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21 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 0806S posée par Mme Nathalie Delattre
Absence de propreté en classe de petite section
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
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Question n° 0822S posée par M. Philippe Tabarot
Dysfonctionnements et manque de personnel au collège René Cassin dans les Alpes-Maritimes
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
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Question n° 09160 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Mise en place d'un parcours qualifiant en natation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 1041S posée par Mme Céline Brulin
Conditions de la rentrée scolaire de 2024 en Seine-Maritime
Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
Pertinence
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Question n° 1063S posée par Mme Isabelle Briquet
Carte scolaire pour l'année 2024-2025 en Haute-Vienne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 09474 posée par Mme Laurence Garnier
Instruction de sécurité incendie aux personnels de l'éducation nationale
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10198 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Conditions d'exercice du droit à la formation pour les élus locaux
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 11151 posée par M. Hervé Maurey
Autorisation préalable du maire avant la fermeture d'une école dans les communes rurales
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 11808 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Remise en cause du soutien à l'alternance
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence