Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
25 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 0927G posée par Mme Nadège Havet
Convention médicale
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 10946 posée par Mme Nadège Havet
Reclassement des personnels de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 1168S posée par Mme Nadège Havet
Difficultés financières des établissements et services d'aide par le travail
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 0940S posée par Mme Nadège Havet
Difficultés des collectivités territoriales pour assurer leurs biens
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 0600G posée par Mme Nadège Havet
Accompagnement des agriculteurs après la tempête Ciaran
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 12371 posée par Mme Nadège Havet
Régime de responsabilité des bénévoles sauveteurs en mer
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 11779 posée par Mme Nadège Havet
Reconnaissance des compétences des militaires sapeurs-pompiers volontaires
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 11288 posée par Mme Nadège Havet
Reconnaissance de la profession de masseur-kinésithérapeute
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 11300 posée par Mme Nadège Havet
Devenir du régime additionnel de retraite de l'enseignement privé
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 11164 posée par Mme Nadège Havet
Éligibilité au fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée des travaux réalisés par les collectivités locales par délégation de maîtrise d'ouvrage de la division phares et balises
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence