Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 08385 posée par M. Bruno Belin

    Financement de l'académie nationale de pharmacie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 07869 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Normalisation volontaire et crédit-impôt recherche

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08496 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Éméritat des chercheurs

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09362 posée par M. Cédric Perrin

    Différence de traitement entre enseignants du second degré affectés dans le supérieur et enseignants-chercheurs

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09891 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Financement de la recherche scientifique pour les pôles

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10352 posée par M. Arnaud Bazin

    Agréments des comités d'éthique en expérimentation animale

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

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