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Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 111 trouvées
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Question n° 07761 posée par Mme Laurence Garnier
Offre hospitalière en Pays de Redon
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 07799 posée par M. Fabien Genet
Point d'étape sur l'organisation des jeux Olympiques 2024 à Paris
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 07967 posée par M. Hervé Gillé
Composition du conseil d'administration du CEREMA
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 07996 posée par M. Guillaume Chevrollier
Soutien aux mobilités durables dans les zones rurales
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 08009 posée par M. Patrice Joly
Maintien des conseillers numériques France services sur les territoires ruraux et plus particulièrement dans la Nièvre
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 153 trouvées
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Question n° 07764 posée par Mme Christine Herzog
Dérogations aux prescriptions du schéma de cohérence territoriale
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 07890 posée par Mme Christine Herzog
Friches industrielles et zéro artificialisation nette
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 07913 posée par Mme Christine Herzog
Glissières de sécurité
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 07930 posée par M. Jean Louis Masson
Désinvolture du ministère de la transition écologique à l'égard des questions écrites posées par les parlementaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07946 posée par M. Jean Louis Masson
Concession d'aménagement
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence