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27 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 08385 posée par M. Bruno Belin
Financement de l'académie nationale de pharmacie
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 08389 posée par M. Bruno Belin
Présence des jeunes lors des cérémonies commémoratives
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 08518 posée par M. Cédric Vial
Actions à mettre en place par le Gouvernement pour garantir les valeurs républicaines dans les universités
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 08579 posée par Mme Christine Herzog
Refus d'un maire d'une dérogation scolaire entre frère et soeur
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 08585 posée par Mme Christine Herzog
Charges nouvelles pour les communes induites par le « Plan maternelle »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 08762 posée par Mme Catherine Dumas
Ouverture de centres d'hébergement d'urgence et conséquences dans les établissements scolaires parisiens
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 09573 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Application de la loi n° 2022-1574 du 16 décembre 2022 dans l'enseignement agricole
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 09575 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Dangers liés à la mise en place du plan mentorat
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 09635 posée par M. Hervé Maurey
Accompagnant à la réussite éducative
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 09686 posée par M. Patrick Chaize
Modalités de versement du solde de la taxe d'apprentissage aux établissements habilités
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence