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Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 08296 posée par M. Yan Chantrel
Mixité sociale et scolaire dans les établissements français à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 08483 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Bourses du centre national de l'enseignement à distance destinées aux Français établis hors de France
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 08702 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Commission chargée d'émettre les avis sur l'octroi de la garantie de l'État aux établissements d'enseignement français à l'étranger
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 08790 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Augmentation de la contribution progressive de solidarité
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 09105 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Distribution du questionnaire sur le harcèlement scolaire dans les établissements du réseau de l'agence de l'enseignement français à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 10011 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Numéro vert du planning familial pour les Français de l'étranger
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 11049 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Cybersécurité des établissements d'enseignement français à l'étranger
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 11806 posée par M. Jean-Luc Ruelle
Appréciation des critères de bourses scolaires à l'étranger
En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 11828 posée par Mme Samantha Cazebonne
Informations sur les personnels titulaires de l'éducation nationale en disponibilité dans le réseau de l'enseignement français à l'étranger
En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 11907 posée par M. Jean-Luc Ruelle
Situation de l'école française de Saint-Pétersbourg
En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence