Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
38 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
2 questions
-
Question n° 11983 posée par Mme Catherine Dumas
Impact possible d'une suppression du congé parental long sur les structures d'accueil de la petite enfance
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Pertinence
-
Question n° 08602 posée par M. Hervé Maurey
Financement de l'apprentissage
Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions affichées sur les 36 trouvées
-
Question n° 12406 posée par M. Hervé Maurey
Situation financière et effectifs des établissements publics oeuvrant auprès de personnes en situation de handicap
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 12276 posée par M. Hervé Maurey
Action de la France au sein du Conseil de l'Union européenne en matière de fourniture d'une information centralisée aux retraités ayant travaillé dans plusieurs pays européens sur leurs droits à la retraite
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 12279 posée par M. Aymeric Durox
Pénurie de médicaments
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 12289 posée par M. Hervé Maurey
Montant de l'allocation adulte handicapé
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 12145 posée par M. Dany Wattebled
Insuffisances du système français de collecte du sang et du plasma
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence