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45 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 27 trouvées
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Question n° 1289S posée par Mme Isabelle Florennes
Situation des collèges dans les Hauts-de-Seine
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0860G posée par Mme Laure Darcos
Meurtre de Shemseddine
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0865G posée par M. Max Brisson
Liberté d'enseignement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0841G posée par Mme Monique de Marco
Crise de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 11088 posée par M. Jean Hingray
Problématique des élèves de première et terminale générale et technologique contraints de redoubler après avoir effectué une année d'étude à l'étranger
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 0003S posée par M. Franck Menonville
Compensation de l'État en faveur des collectivités locales pour les dépenses induites par l'abaissement de l'âge de l'instruction obligatoire
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 12286 posée par M. Hervé Maurey
Autorisation préalable du maire avant la fermeture d'une école dans les communes rurales
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 12184 posée par M. Michel Canévet
Suivi scolaire des élèves en séjours longs à l'hôpital
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 12011 posée par M. Hervé Maurey
Autorisation préalable du maire avant la fermeture d'une classe dans les communes de moins de 5 000 habitants
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 11590 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Nécessité d'uniformisation de la réglementation des séjours collectifs de mineurs
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence