Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

332 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 85 trouvées

  1. Question n° 08027 posée par Mme Marta de Cidrac

    Accroissement des nuisances sonores sous-marines et conséquences pour la biodiversité

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

  2. Question n° 08056 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Tarification progressive de l'eau

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

  3. Question n° 08070 posée par M. Hervé Maurey

    Informations des maires relatives aux installations classées protection de l'environnement

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  4. Question n° 08086 posée par Mme Christine Herzog

    Subventions pour la replantation des arbres

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  5. Question n° 08088 posée par Mme Florence Lassarade

    Interdiction de la pêche récréative de l'anguille en domaine maritime en aval de la limite de salure des eaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 247 trouvées

  1. Question n° 07981 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Report du calendrier de certification des fournisseurs de biomasse durable

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  2. Question n° 07982 posée par Mme Kristina Pluchet

    Portée de la réglementation régissant les installations de méthanisation

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  3. Question n° 08030 posée par Mme Marta de Cidrac

    Stratégie de protection de l'air et classement écologique de certains carburants

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  4. Question n° 08062 posée par M. Cédric Vial

    Bénéficiaires ciblés des aides financières de l'agence de l'eau

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

  5. Question n° 08065 posée par M. Patrick Chaize

    Fonds d'amorçage pour les communes forestières

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Voir toutes les questions sans réponses