Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 0893S posée par Mme Kristina Pluchet

    Clarification du rôle des communes et des intercommunalités dans la détermination des zones d'accélération des énergies renouvelables

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0614G posée par M. Pascal Allizard

    Diplomatie au Proche-Orient

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09029 posée par M. Édouard Courtial

    Projet éolien près du marais de Sacy

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 08786 posée par M. Dominique de Legge

    Objectif « zéro artificialisation nette » et zones d'accélération des énergies renouvelables

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09057 posée par M. Fabien Genet

    Délai de définition des zones d'accélération de la production d'énergies renouvelables pour les collectivités locales

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09247 posée par M. Philippe Grosvalet

    Prise en compte des zones d'accélération de production d'énergies renouvelables dans les objectifs « zéro artificialisation nette »

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09547 posée par M. Aymeric Durox

    Loi n° 2023-175 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1071S posée par Mme Nathalie Delattre

    Zones prioritaires pour l'implantation des installations de production d'énergies renouvelables

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions sans réponses