Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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123 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 0952G posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Unités de soins palliatifs

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0855G posée par Mme Corinne Imbert

    Difficultés des professions de santé

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  3. Question n° 11086 posée par M. Édouard Courtial

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0829G posée par Mme Corinne Bourcier

    Stratégie de déploiement des soins palliatifs

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  5. Question n° 10935 posée par M. Franck Menonville

    Exclusion des personnels des établissements et services sociaux et médico-sociaux des revalorisations salariales

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 105 trouvées

  1. Question n° 0001S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Retards dans la mise en oeuvre du plan greffe 2022-2026

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 00026 posée par M. Jean-François Longeot

    Dépistage des cancers gynécologiques

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 00032 posée par Mme Jocelyne Antoine

    Prévention et dépistage des cancers gynécologiques

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 00033 posée par Mme Jocelyne Guidez

    Prévention et dépistage des cancers gynécologiques

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 12451 posée par M. François Bonneau

    Dégradation de la situation de la gynécologie médicale

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

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