Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
83 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 34 trouvées
-
Question n° 12156 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Menaces sur le réseau des chambres de métiers et de l'artisanat
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 1258S posée par Mme Nathalie Delattre
Mutualisation de la surveillance des espaces de baignade entre plusieurs parcs résidentiels de loisirs
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
-
Question n° 1234S posée par M. Francis Szpiner
Activité commerciale et conséquences des zones réglementées lors des jeux Olympiques à Paris
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
-
Question n° 1187S posée par Mme Sonia de La Provôté
Guichet unique
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 10895 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Situation de crise dans les chambres de métiers et de l'artisanat
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 49 trouvées
-
Question n° 12355 posée par Mme Anne-Sophie Romagny
Accès à l'information des solutions de protection et de rebond destinées aux indépendants
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 12367 posée par Mme Annick Billon
Dysfonctionnement du guichet unique de l'institut national de la propriété industrielle
En attente de réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 12295 posée par Mme Laurence Garnier
Crise dans les chambres de métiers et de l'artisanat
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 12296 posée par Mme Catherine Dumas
Choix d'implantation pour le futur centre d'excellence de la gastronomie française
En attente de réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 12231 posée par M. Olivier Bitz
Mesures de soutien en faveur des pharmacies d'officine
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence