Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 08456 posée par M. Hervé Maurey

    Instruction en famille dans l'Eure

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08635 posée par Mme Marie Mercier

    Efficacité du numéro 3018

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09047 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Port du bleuet de France par les élèves lors des semaines des commémorations du 8-Mai et du 11-Novembre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09181 posée par M. Hervé Maurey

    Instruction en famille dans l'Eure

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09210 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Enseignement de la laïcité dans les écoles privées sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08650 posée par M. Fabien Gay

    Généralisation du recours aux enseignants contractuels en Seine-Saint-Denis

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08711 posée par M. Yves Bouloux

    Pérennisation du fonds de soutien aux activités périscolaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11539 posée par M. Hervé Maurey

    Pénurie de professeurs dans les établissements eurois du second degré

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible