Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/07/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 24487 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Situation des infirmiers et infirmières de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 19149 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Infirmiers de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 17184 posée par Mme Viviane Malet

    Préoccupations des infirmiers de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 15476 posée par M. Alain Fauconnier

    Difficultés de recrutement des infirmières à l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  5. Question n° 05189 posée par M. Jacques Peyrat

    Inquiétudes des infirmières en chef de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20441 posée par Mme Laure Darcos

    Malaise des infirmiers de l'éducation nationale

    La question est caduque

  2. Question n° 39281 posée par M. Roger Karoutchi

    Situation des infirmières scolaires

    La question est caduque

  3. Question n° 05170 posée par M. Bernard Barbier

    Infirmières conseillères de santé de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

    La question a été retirée pour cause de décès.

  4. Question n° 00963 posée par M. Jean-Luc Bécart

    Médecine scolaire dans le Pas-de-Calais

    La question est caduque