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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/07/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 03103 posée par M. Francisque Collomb
Statut des médecins scolaires
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 11438 posée par M. Henri Collette
Situation des médecins scolaires dans la région Nord - Pas-de-Calais
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 08173 posée par M. Roger Poudonson
Médecine scolaire : cotisations sociales dues par les établissements d'enseignement
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 07401 posée par M. Roland Courteau
Aude : service de santé scolaire
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 25887 posée par M. Stéphane Bonduel
Conditions de travail des médecins scolaires
Réponse du ministère : Affaires sociales
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 02419 posée par M. Paul Girod
Situation de la médecine scolaire
La question est caduque
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Question n° 02083 posée par M. Roland Grimaldi
Situation de la médecine scolaire
La question est caduque
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Question n° 01574 posée par M. Henri Collard
Médecine scolaire
La question est caduque
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Question n° 00872 posée par Mme Hélène Luc
Médecine scolaire dans le Val-de-Marne
La question est caduque
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Question n° 00511 posée par M. Philippe Madrelle
Statut des médecins scolaires
La question est caduque