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3795 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/07/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2721 trouvées
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Question n° 1328S posée par M. Henri Cabanel
Avenir de la filière éolienne Méditerranée
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
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Question n° 0911G posée par M. François Bonhomme
Stratégie industrielle et commerciale de Stellantis
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
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Question n° 1284S posée par M. Hervé Reynaud
Dysfonctionnement du dispositif Bloctel
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
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Question n° 1268S posée par Mme Sylvie Valente Le Hir
Multiplication et mutualisation des antennes de télécommunication
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
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Question n° 1278S posée par Mme Agnès Canayer
Devenir de l'industrie et fermetures d'entreprises sur l'axe Seine
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 1074 trouvées
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Question n° 12367 posée par Mme Annick Billon
Dysfonctionnement du guichet unique de l'institut national de la propriété industrielle
En attente de réponse du Ministère de la justice
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Question n° 1376S posée par M. Pascal Martin
Responsabilité élargie des producteurs de produits et matériaux de construction bois
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 12303 posée par M. Hervé Maurey
Fraude au dispositif des certificats d'économie d'énergie
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 12318 posée par M. Mickaël Vallet
Protéger les entreprises françaises de panneaux solaires face à la concurrence chinoise
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 12344 posée par Mme Nadia Sollogoub
Critères d'attribution des demandes d'habilitation au système d'immatriculation des véhicules
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer