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19 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 1241S posée par M. Olivier Cigolotti
Plan de développement des compétences pour la filière cynégétique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 10788 posée par M. Pascal Martin
Question relative aux aides versées aux cirques avec animaux
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 1160S posée par M. Michel Canévet
Situation des choucas
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 1009S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Projet de prolongement du téléphérique de La Grave - La Meije
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0674G posée par M. Jean-Michel Arnaud
Dégradations climatiques : intempéries calamiteuses dans les Hautes-Alpes
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 11993 posée par M. Hervé Maurey
Création du nouvel observatoire des énergies renouvelables et de la biodiversité
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 10873 posée par M. Philippe Folliot
Réglementations et contraintes appliquées au métier de taxidermiste
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 10752 posée par M. Hervé Maurey
Création du nouvel observatoire des énergies renouvelables et de la biodiversité
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 10281 posée par Mme Anne-Sophie Romagny
Décret de simplification pour le curage des cours d'eau
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 09877 posée par Mme Christine Herzog
Destruction des haies bordant les voies rurales
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence