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18 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 10336 posée par M. Daniel Salmon

    Situation des centres sociaux et socioculturels en France

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible


Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 12108 posée par M. Yves Bleunven

    Difficultés d'accès à la retraite anticipée pour certains travailleurs handicapés

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12147 posée par Mme Michelle Gréaume

    Dérives de l'utilisation d'algorithmes par les caisses d'allocations familiales

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11874 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Cotisation des salariés chirurgiens-dentistes et sages-femmes

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11877 posée par M. Philippe Mouiller

    Revalorisation des pensions d'invalidité

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11900 posée par M. Éric Gold

    Accès à la retraite avant l'âge légal des travailleurs handicapés

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

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