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42 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 0580G posée par M. Alain Cadec
Situation de la pêche en France
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 08852 posée par M. Didier Mandelli
Place du chauffage au bois dans le mix énergétique
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 08954 posée par M. Didier Mandelli
Optimisation des retenues collinaires existantes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 09141 posée par M. Didier Mandelli
Délais de délivrance des permis de conduire aux conducteurs de transports en commun
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 09142 posée par M. Didier Mandelli
Place des matériaux biosourcés ou bas carbone dans la commande publique
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 28 trouvées
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Question n° 0872S posée par M. Didier Mandelli
Conditions de prise en charge des personnes âgées
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 08763 posée par M. Didier Mandelli
Financement des mesures des missions des administrateurs ad hoc
En attente de réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 08764 posée par M. Didier Mandelli
Situation des infirmiers libéraux
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 09140 posée par M. Didier Mandelli
Difficultés rencontrées par les apprentis en matière de logement
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 09482 posée par M. Didier Mandelli
Collecte et traitement des emballages plastiques d'huiles minérales et de lubrifiants industriels usagés
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence