Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 09076 posée par M. Michel Savin

    Accès au tatouage réparateur de l'aréole mammaire

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09174 posée par Mme Christine Herzog

    Rentes versées aux personnels retraités des régimes spéciaux par les caisses complémentaires Agirc et Arrco

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09963 posée par Mme Christine Herzog

    Rentes versées aux personnels retraités des régimes spéciaux par les caisses complémentaires Agirc et Arrco

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10336 posée par M. Daniel Salmon

    Situation des centres sociaux et socioculturels en France

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 09834 posée par M. Loïc Hervé

    Indemnisation des frontaliers par l'assurance chômage

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09907 posée par M. Sebastien Pla

    Fidélisation et reconnaissance des sapeurs-pompiers volontaires

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10257 posée par Mme Céline Brulin

    Retraite des sapeurs-pompiers volontaires

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10284 posée par Mme Mathilde Ollivier

    Lancement des travaux du groupe de travail sur la retraite des Français de l'étranger

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10645 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Anticipation du décès des retraités français en Israël et suspension des pensions par la caisse nationale d'assurance vieillesse

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

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