Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 09887 posée par M. Mickaël Vallet

    Favoriser l'accès à la lecture en braille

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09763 posée par M. Olivier Paccaud

    Soutien public à l'édition de livres en écriture braille

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09824 posée par Mme Laure Darcos

    Pénurie de livres accessibles aux personnes aveugles

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09832 posée par M. Jérôme Darras

    Difficultés d'accès aux livres pour les personnes aveugles et malvoyantes

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09693 posée par M. Cédric Chevalier

    Diffusion de livres en braille

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 11719 posée par M. Sebastien Pla

    Établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes publics en danger

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible