Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

456 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 257 trouvées

  1. Question n° 08187 posée par M. Henri Cabanel

    Baisse de la prise en charge financière des contrats d'apprentissage

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

  2. Question n° 08245 posée par Mme Christine Herzog

    Financement des dérogations scolaires entre deux communes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 08262 posée par M. Hugues Saury

    Niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage dans l'artisanat

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

  4. Question n° 08296 posée par M. Yan Chantrel

    Mixité sociale et scolaire dans les établissements français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  5. Question n° 08298 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Nouvelle baisse des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage dans l'artisanat

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 199 trouvées

  1. Question n° 08255 posée par M. Yves Détraigne

    Inclusion scolaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 08273 posée par Mme Christine Herzog

    Aides aux étudiants par alternance dans les collectivités territoriales

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  3. Question n° 08308 posée par Mme Nathalie Goulet

    Application de la loi confortant le respect des principes de la République dite loi contre le séparatisme

    La question a été transformée.

  4. Question n° 08341 posée par M. Antoine Lefèvre

    Baisse du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage

    La question a été retirée

  5. Question n° 08349 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Meilleure inclusion des élèves en situation de handicap

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

Voir toutes les questions sans réponses