Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 0541G posée par M. Bernard Fournier

Propos sur la tendance politique des médias

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/07/2023
Pertinence
Question n° 08518 posée par M. Cédric Vial

Actions à mettre en place par le Gouvernement pour garantir les valeurs républicaines dans les universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/09/2023
Pertinence
Question n° 0553G posée par M. Roger Karoutchi

Situation en Israël

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

12/10/2023
Pertinence
Question n° 0555G posée par M. Claude Malhuret

Attaques terroristes du Hamas contre Israël

Réponse du Première ministre

12/10/2023
Pertinence
Question n° 0571G posée par M. Louis Vogel

Assassinat du professeur Dominique Bernard

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

19/10/2023
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 08624 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Dangers liés à la mise en place du plan mentorat

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

12/10/2023
Pertinence
Question n° 10213 posée par M. Ian Brossat

Prestataires du ministère de la culture liés à la l'extrême-droite

En attente de réponse du Ministère de la culture

15/02/2024
Pertinence
Question n° 12274 posée par M. Jérôme Darras

Service national universel

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/06/2024
Pertinence