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Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 163 trouvées
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Question n° 08143 posée par M. Franck Menonville
Conséquences de la baisse des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage en artisanat
Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels
Pertinence
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Question n° 08182 posée par M. Sebastien Pla
Signal contre-productif pour les métiers en tension du coup de rabot sur les centres de formation des apprentis
Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels
Pertinence
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Question n° 08187 posée par M. Henri Cabanel
Baisse de la prise en charge financière des contrats d'apprentissage
Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels
Pertinence
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Question n° 08262 posée par M. Hugues Saury
Niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage dans l'artisanat
Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels
Pertinence
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Question n° 0800S posée par M. Yan Chantrel
Retraite des Françaises et Français établis en Nouvelle-Zélande
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 423 trouvées
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Question n° 08350 posée par M. Jean-Marie Janssens
Baisse des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage en artisanat
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08478 posée par M. Franck Menonville
Recrutement des apprentis par les collectivités
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 08575 posée par M. Patrick Chaize
Conséquences du renouvellement tardif du titre professionnel de développeur web
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 08576 posée par M. Patrick Chaize
Révision du titre professionnel de « développeur web et web mobile »
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 08601 posée par M. Patrick Chaize
Modalités de versement du solde de la taxe d'apprentissage aux établissements habilités
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence