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19 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 0822G posée par Mme Lauriane Josende
Sécheresse dans les Pyrénées orientales
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 10722 posée par M. Christian Redon-Sarrazy
Restrictions d'usage des eaux de pluie et des eaux usées traitées
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 0755G posée par M. Jean Sol
Sécheresse dans les Pyrénées-Orientales
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0701G posée par Mme Nathalie Delattre
Crise de l'ostréiculture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 09633 posée par Mme Ghislaine Senée
Gouvernance du syndicat interdépartemental d'assainissement de l'agglomération parisienne et de son usine de Saint-Germain-en-Laye
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 00038 posée par M. Jean-François Longeot
Recyclage de l'eau dans le cadre de la préservation de l'environnement
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 00014 posée par Mme Lauriane Josende
Surtransposition des normes européennes pour la réutilisation des eaux usées
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 00015 posée par Mme Lauriane Josende
Impossibilité de mise en oeuvre des projets de réutilisation des eaux usées prévus par le « plan eau » du fait de la réglementation applicable
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 00016 posée par Mme Lauriane Josende
Permettre la réutilisation des eaux usées dans les Pyrénées-Orientales
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 12396 posée par Mme Marion Canalès
Eaux traitées dans les industries agroalimentaires
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence