Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
115 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 83 trouvées
-
Question n° 07773 posée par M. Pascal Allizard
Difficultés de scolarisation en milieu ordinaire des enfants handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 07786 posée par M. Dany Wattebled
Vaccination contre le papillomavirus humain
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 07795 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Admission dans l'enseignement supérieur en France des élèves issus des lycées français à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 07801 posée par M. Fabien Genet
Cigarettes électroniques à usage unique
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 07805 posée par M. Fabien Genet
Bilan financier des interventions des forces de police lors des émeutes et des violences urbaines du mois de juillet 2023
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 32 trouvées
-
Question n° 07968 posée par Mme Catherine Dumas
Ouverture de centres d'hébergement d'urgence et conséquences dans les établissements scolaires parisiens
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 08121 posée par M. Jean-Yves Leconte
Conditions de mise en place et de fonctionnement des instituts régionaux de formation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 08509 posée par Mme Laurence Harribey
Pénurie d'enseignants dans l'éducation nationale
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 08628 posée par Mme Marie Mercier
La rénovation énergétique du bâti communal
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 08682 posée par M. Patrice Joly
Prise en charge des accompagnants d'élèves en situation de handicap par les collectivités locales lors des temps périscolaires
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence