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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 26/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 67 trouvées
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Question n° 1307S posée par M. Aymeric Durox
Établissement d'un centre hospitalier universitaire en Seine-et-Marne
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 07552 posée par M. Yves Détraigne
Programme de médiation canine ARION
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 0520S posée par Mme Laure Darcos
Universitarisation du centre hospitalier sud-francilien
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 03280 posée par Mme Catherine Dumas
Extension du complément de traitement indiciaire à l'ensemble du personnel des établissements hospitaliers civils et militaires
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 03208 posée par M. Yves Détraigne
Extension du complément de traitement indiciaire aux personnels du centre de transfusion sanguine des armées et de l'institut de recherche biomédicale des armées
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 44 trouvées
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Question n° 06750 posée par M. René-Paul Savary
Majoration de traitement indiciaire pour les agents du service de santé des armées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 28463 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Fermeture du site de recherche de l'entreprise Sanofi à Chilly-Mazarin
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1655S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Crise interne et risque de dégradation de l'offre de soins au centre hospitalier des Alpes du Sud
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23490 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Approche sexuée de la recherche biomédicale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21704 posée par M. Vincent Éblé
Coût des essais thérapeutiques
La question est caduque
Pertinence