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33 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 11436 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Avenir de l'archéologie préventive
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 10548 posée par M. Fabien Genet
Enseignement de la technologie en classe de sixième
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10564 posée par M. Michel Canévet
Réseaux sociaux et protection des plus jeunes
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 10404 posée par M. Jean-Luc Ruelle
Sécurité des emprises françaises à l'étranger face aux menaces sécuritaires multiples
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 09917 posée par Mme Michelle Gréaume
Situation financière des centres sociaux
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 00066 posée par Mme Agnès Canayer
Agression et harcèlement des élus locaux
En attente de réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 00034 posée par Mme Frédérique Espagnac
Vol de câbles dans les candélabres de l'éclairage public et impact sur les communes
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 00036 posée par Mme Valérie Boyer
Alerte sur la consommation croissante de gaz hilarant
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 12297 posée par Mme Catherine Dumas
Risque de prolifération d'armes fabriquées par le biais d'imprimantes 3D sur le territoire national
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 12268 posée par M. Khalifé Khalifé
Situation préoccupante des ingérences étrangères à un mois de la tenue des jeux Olympiques et Paralympiques
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence