Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1425 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 26/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1278 trouvées
-
Question n° 0910G posée par M. Philippe Tabarot
Droit de grève
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 1279S posée par Mme Jocelyne Guidez
Taxe additionnelle à la taxe de séjour dans les communes franciliennes au profit d'Île-de-France Mobilités
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
-
Question n° 11289 posée par M. Adel Ziane
Assujettissement fiscal des comités sportifs départementaux et régionaux
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 0830G posée par M. Ahmed Laouedj
Mise en place d'un plan d'urgence pour l'école publique en Seine-Saint-Denis
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 10766 posée par M. Pierre Ouzoulias
Respect du plan local d'urbanisme de Malakoff
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 147 trouvées
-
Question n° 1365S posée par M. Aymeric Durox
Développement de l'aérodrome de Melun-Villaroche
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 12055 posée par M. Aymeric Durox
Projet de dévoiement de la route départementale 57 à Montereau-sur-le Jard
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 12057 posée par Mme Nadia Sollogoub
Durée de l'autorisation provisoire de séjour
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 11253 posée par Mme Agnès Evren
Pénurie de places en crèche
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Pertinence
-
Question n° 11198 posée par Mme Marianne Margaté
Dégradation de la situation sur le campus de Coulommiers
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence