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13 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 10151 posée par Mme Lauriane Josende
Accélération de la production d'énergies renouvelables et protection des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 1060S posée par M. Didier Mandelli
Difficultés rencontrées dans le déploiement des ombrières photovoltaïques
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0893S posée par Mme Kristina Pluchet
Clarification du rôle des communes et des intercommunalités dans la détermination des zones d'accélération des énergies renouvelables
Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 11823 posée par M. Pierre Cuypers
Composition de l'observatoire des énergies renouvelables
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 10752 posée par M. Hervé Maurey
Création du nouvel observatoire des énergies renouvelables et de la biodiversité
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 10134 posée par M. Jean-Claude Tissot
Financement des extensions de réseaux électriques lors des opérations d'urbanisme
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 1071S posée par Mme Nathalie Delattre
Zones prioritaires pour l'implantation des installations de production d'énergies renouvelables
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 10053 posée par Mme Florence Blatrix Contat
Développement des énergies renouvelables dans les communes
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence