Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
96 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 58 trouvées
-
Question n° 07472 posée par Mme Nathalie Goulet
Information des maires en cas de foyer de tuberculose bovine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 07533 posée par M. Alain Duffourg
Vaccination des volailles et palmipèdes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 08084 posée par Mme Christine Herzog
Méthaniseurs bénéficiant des fonds de la politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 08086 posée par Mme Christine Herzog
Subventions pour la replantation des arbres
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 08102 posée par Mme Christine Herzog
Réglementation d'un élevage de chiens
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 38 trouvées
-
Question n° 07529 posée par Mme Christine Herzog
Cahier des charges du renouvellement des baux de chasse pour la période 2024-2033
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 07825 posée par M. Yves Détraigne
Développement des nouvelles techniques génomiques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 07912 posée par M. Hervé Maurey
Augmentation de la fiscalité du gazole non routier agricole
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 07953 posée par M. Yves Détraigne
Instaurer un module obligatoire sur l'agriculture biologique dans les formations relatives à la production
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 08010 posée par Mme Nathalie Goulet
Danger des pollutions électromagnétiques en élevage
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence