Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 26/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 15626 posée par M. Michel Raison

Succession du Dalaï-Lama

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

23/04/2020
Pertinence
Question n° 14485 posée par M. Michel Raison

Environnement au Tibet

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/02/2020
Pertinence
Question n° 13697 posée par M. Michel Raison

Succession du Dalaï-Lama

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

09/01/2020
Pertinence
Question n° 10292 posée par M. Michel Raison

Situation alarmante de la population ouïghour

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

09/05/2019
Pertinence
Question n° 05611 posée par M. Michel Raison

Liberté d'opinion et d'expression au Tibet

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/06/2018
Pertinence